Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 00110 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Situation de crise dans les services d'urgences

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 28101 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Situation de crise dans les services d'urgences

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 2090G posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Situation de l'hôpital public

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23640 posée par Mme Cécile Cukierman

    Risque de disparition du site pharmaceutique d'intérêt national Famar Lyon

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23410 posée par M. Didier Mandelli

    Manque de médecins du travail en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14937 posée par M. Roland Courteau

    Situation critique du site français de production de chloroquine de Saint-Genis-Laval

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15017 posée par Mme Martine Berthet

    Demande de mesures contre le risque de fermeture d'un site industriel pharmaceutique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible