Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 01246 posée par M. Hubert Haenel

    Réception en zone de montagne des émissions de radiodiffusion et de télévision

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01746 posée par M. Jean Faure

    Amélioration en zone de montagne de la réception radiophonique et télévisuelle

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06860 posée par M. Jacques Chaumont

    Réorganisation de l'Ile-de-France et concertation avec les élus de la Sarthe

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07574 posée par M. Jean Arthuis

    Enlèvements internationaux d'enfants

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13177 posée par M. Emmanuel Hamel

    Décisions concernant la poursuite ou l'arrêt du projet de construction d'une ligne nouvelle de train à grande vitesse (TGV) Bretagne - Pays de la Loire

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02713 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création de " maisons médicales "

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0002E posée par M. Hubert Haenel

    Politique de restrictions à la libre circulation des travailleurs salariés de huit nouveaux Etats membres de l'Union européenne

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04807 posée par M. Gérard Le Cam

    Restructuration du centre de tri de Saint-Brieuc

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0544G posée par M. Jean Arthuis

    Révision générale des politiques publiques

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1503S posée par M. Michel Teston

    Risques de perturbation de la réception de la TNT par le très haut débit mobile

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Très faible