Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 17943 posée par M. Marcel Vidal

Crise du logement étudiant

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

09/06/2005
Pertinence
Question n° 20304 posée par M. Thierry Repentin

Bilan des logements étudiants financés par des PLS

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

10/11/2005
Pertinence
Question n° 26447 posée par M. Robert Tropeano

Accueil des étudiants étrangers

La question est caduque

01/03/2007
Pertinence
Question n° 01931 posée par M. Bernard Angels

Accès au logement des étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

27/09/2007
Pertinence
Question n° 02437 posée par M. Ivan Renar

Avenir de la résidence universitaire Jean Zay d'Antony

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/11/2007
Pertinence
Question n° 02987 posée par M. Adrien Gouteyron

Propositions d'action de la HALDE

La question est caduque

27/12/2007
Pertinence
Question n° 03302 posée par M. Jean-Marc Juilhard

Formation des architectes aux énergies renouvelables

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

07/02/2008
Pertinence
Question n° 11270 posée par M. Daniel Percheron

Financement de l'immobilier universitaire

La question est caduque

10/12/2009
Pertinence
Question n° 13506 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Logement étudiant

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/05/2010
Pertinence
Question n° 21187 posée par M. François Marc

Mobilité des jeunes

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence