Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
4 questions
-
Question n° 1308S posée par M. Jean-Pierre Sueur
Soutien de l'État au théâtre de l'Escabeau de Briare (Loiret)
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 1226S posée par Mme Catherine Morin-Desailly
L'avenir du programme MEDIA
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 1024S posée par M. Jean-Pierre Sueur
Procédure de déclaration d'utilité publique d'une zone d'aménagement concerté à Orléans
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 0969S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Avenir du site parisien des Archives nationales
Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes
Pertinence