Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

90 questions

  1. Question n° 0409G posée par M. Henri Cabanel

    Difficultés des agriculteurs dans les relations commerciales et actions en faveur des produits français dans la restauration hors foyer

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0318C posée par M. Henri Cabanel

    La forêt française

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19792 posée par M. Henri Cabanel

    Nécessité d'assouplir la réglementation relative aux cépages résistants aux maladies cryptogamiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0755G posée par M. Henri Cabanel

    Mesures européennes en faveur de l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22563 posée par M. Henri Cabanel

    Manque de places en unités localisées pour l'inclusion scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24329 posée par M. Henri Cabanel

    Introduction de l'accès partiel à la profession d'infirmier

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24531 posée par M. Henri Cabanel

    Grossissement du pictogramme de prévention de l'alcoolisme des femmes enceintes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00864 posée par M. Henri Cabanel

    Études d'impact

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01215 posée par M. Henri Cabanel

    Campagnes à charge contre le vin dans la prévention de consommation d'alcool

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01728 posée par M. Henri Cabanel

    Contraintes budgétaires sur les agences de l'eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible