Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 00976 posée par M. Jean-Marc Pastor

Desserte du Tarn en cabines téléphoniques

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

25/07/2002
Pertinence
Question n° 02846 posée par M. Jean-Marc Pastor

Difficultés de l'industrie textile dans le Tarn

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

03/10/2002
Pertinence
Question n° 12602 posée par M. Jean-Marc Pastor

Difficultés de mise en oeuvre de la loi sur les piscines

Réponse du Secrétariat d'Etat au logement

17/06/2004
Pertinence
Question n° 22183 posée par M. Jean-Marc Pastor

Délais de délivrance des passeports biométriques

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

16/03/2006
Pertinence
Question n° 07823 posée par M. Jean-Marc Pastor

Conséquences et perspectives pour la filière bois tarnaise après la tempête Klaus

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/03/2009
Pertinence
Question n° 08652 posée par M. Jean-Marc Pastor

Médiateurs de réussite scolaire à la place des assistantes sociales scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/05/2009
Pertinence
Question n° 16568 posée par M. Jean-Marc Pastor

Assistants de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

23/12/2010
Pertinence
Question n° 22993 posée par M. Jean-Marc Pastor

Postes à oeuvres dans le Tarn

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 03168 posée par M. Jean-Marc Pastor

Disparition du CIF et conséquences pour les SACICAP

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

22/11/2012
Pertinence
Question n° 03949 posée par M. Jean-Marc Pastor

Avenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/01/2013
Pertinence