Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 0411S posée par M. Jean-Marc Pastor

    Prorogation des règlements en matière d'arrachage dans l'attente d'une réforme de l'organisation commune des marchés (OCM) viti-vinicoles

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18030 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Dénomination " Féta "

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13402 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Réforme des fonds structurels et avenir des scieries

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0470G posée par M. Jean-Marc Pastor

    Epidémie de fièvre aphteuse

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 32685 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Conséquences des crises successives ayant frappé les éleveurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00969 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Conséquences de l'augmentation de 70 % des subventions aux agriculteurs américains et rôle de l'OMC

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04785 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Appellation d'origine contrôlée FETA

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0092G posée par M. Hilaire Flandre

    Politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08531 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Soutien des éleveurs de Roquefort dans le contentieux relatif à la Féta

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10720 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Soutien de la France aux éleveurs de Roquefort dans le contentieux relatif à la Féta

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible