Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
32 questions
-
Question n° 21016 posée par M. Jean-Yves Leconte
Modification de l'article 12 du décret n° 76-548 relatif aux attributions des consuls et consuls honoraires
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 00018 posée par M. Jean-Yves Leconte
Situation des personnels mis à disposition des établissements labellisés FrancEducation
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0175S posée par M. Jean-Yves Leconte
Conditions de financement de l'extension du lycée Alexandre Dumas à Moscou et conditions d'accueil des élèves
Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger
Pertinence
-
Question n° 04287 posée par M. Jean-Yves Leconte
Calendrier des réunions des commissions locales de bourses scolaires
Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger
Pertinence
-
Question n° 06944 posée par M. Jean-Yves Leconte
Conditions de délivrance des passeports dans les consulats
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 09604 posée par M. Jean-Yves Leconte
Mise à disposition des listes électorales consulaires aux élus et aux associations représentant les Français établis hors de France
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 13241 posée par M. Jean-Yves Leconte
Conditions requises pour l'attribution du label « LabelFrancÉducation »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 14277 posée par M. Jean-Yves Leconte
Modalités d'imposition des personnels non-diplomates travaillant à l'étranger pour le compte de notre réseau
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 18969 posée par M. Jean-Yves Leconte
Financement de l'activité des postes diplomatiques par le sponsoring et le mécénat
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 18970 posée par M. Jean-Yves Leconte
Compétences des postes diplomatiques à format très allégé
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence