Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 25406 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

Reconnaissance de droits fondamentaux pour les aidants

La question est caduque

18/11/2021
Pertinence
Question n° 22914 posée par M. Max Brisson

Inégalités sociales et territoriales d'accès au soin dans le cadre des maladies de la peau

La question est caduque

20/05/2021
Pertinence
Question n° 21041 posée par Mme Laurence Garnier

Manque de places au sein des instituts médico-éducatifs de la Loire-Atlantique

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

25/02/2021
Pertinence
Question n° 20120 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Lipoedème

La question est caduque

21/01/2021
Pertinence
Question n° 18568 posée par M. Jean-Marie Janssens

Prise en charge renforcée de la dyspraxie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

05/11/2020
Pertinence
Question n° 15645 posée par M. Olivier Paccaud

Manque de places dans les instituts médico-éducatifs et les foyers d'accueil médicalisés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

30/04/2020
Pertinence
Question n° 1182S posée par Mme Christine Herzog

Accueil et accompagnement des enfants handicapés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

02/04/2020
Pertinence
Question n° 13336 posée par M. Michel Savin

Situation des jeunes adultes polyhandicapés relevant de l'amendement « Creton » en Isère

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

05/12/2019
Pertinence
Question n° 10862 posée par M. Philippe Mouiller

Droit au travail des personnes en situation de handicap

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

13/06/2019
Pertinence
Question n° 10366 posée par M. Maurice Antiste

Troubles spécifiques du langage et des apprentissages et parcours de soins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/05/2019
Pertinence