Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 27723 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Accompagnants d'élèves en situation de handicap dans le réseau d'enseignement français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22733 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Accompagnement des élèves en situation de handicap dans le réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22528 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Reconnaissance du handicap des Français de l'étranger auprès d'une maison départementale des personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19927 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Allocation adultes handicapés destinée aux Français établis hors de France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18944 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Prise en charge des personnes en situation de handicap établies à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1133S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Coût de la prise en charge des enfants handicapés à l'école

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06641 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Délais anormalement longs de délivrance de la carte mobilité inclusion pour les Français établis hors de France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00056 posée par Mme Jacky Deromedi

    Prise en charge des handicapés retraités

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11141 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Auxiliaires de vie scolaire dans les écoles françaises à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05787 posée par M. Richard Yung

    Modalités d'attribution de l'allocation aux adultes handicapés aux Français établis hors de France

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible