Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 05082 posée par Mme Hélène Lipietz

Préservation de l'intégrité patrimoniale de la colline de Vézelay (Yonne) et maintien du classement UNESCO patrimoine mondial de l'humanité

La question a été transformée.

07/03/2013
Pertinence
Question n° 05876 posée par Mme Hélène Lipietz

Légion d'honneur et exilés fiscaux

Réponse du Premier ministre

18/04/2013
Pertinence
Question n° 06158 posée par Mme Hélène Lipietz

Application de la circulaire du 1er mars 2010

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06584 posée par Mme Hélène Lipietz

Sanctions contre les enseignants refusant de renseigner la « base élèves »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/05/2013
Pertinence
Question n° 07318 posée par Mme Hélène Lipietz

Élèves sans affectation en seconde pour la rentrée 2013

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/07/2013
Pertinence
Question n° 09687 posée par Mme Hélène Lipietz

Promotion de la langue française

Réponse du Ministère chargé de la francophonie

12/12/2013
Pertinence
Question n° 09688 posée par Mme Hélène Lipietz

Vietnamiens recrutés de force pour la Seconde Guerre mondiale

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

12/12/2013
Pertinence
Question n° 10019 posée par Mme Hélène Lipietz

Autorité parentale en cas d'hébergement d'urgence

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

16/01/2014
Pertinence
Question n° 10021 posée par Mme Hélène Lipietz

Harmonisation concernant les modifications du travail des gardes particuliers et en particulier des gardes-chasse

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

16/01/2014
Pertinence
Question n° 10024 posée par Mme Hélène Lipietz

Réhabilitation des soldats de la guerre de 1914-1918 fusillés pour l'exemple

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

16/01/2014
Pertinence