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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 01329 posée par Mme Hélène Lipietz

    Difficulté pour choisir l'accouchement à domicile et violences envers les femmes dans le milieu médical

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01367 posée par Mme Hélène Lipietz

    Impossibilité d'effectuer les obligations de service public hors connexion à internet

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01368 posée par Mme Hélène Lipietz

    Limitation de l'effectif par classe en maternelle et en primaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01417 posée par Mme Hélène Lipietz

    Lutte contre la violence routière

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01214 posée par Mme Hélène Lipietz

    Exploitation industrielle d'or secondaire en Guyane par la compagnie minière Montagne d'Or

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01153 posée par Mme Hélène Lipietz

    Consigne des bouteilles en verre

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01181 posée par Mme Hélène Lipietz

    Gâchis écologique et financier du suremballage

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01129 posée par Mme Hélène Lipietz

    Achat d'oeufs pour la restauration commerciale et collectivce

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11438 posée par Mme Hélène Lipietz

    Manque de formation des services de secours français utilisant les hélicoptères

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10936 posée par Mme Hélène Lipietz

    Accueil des personnes handicapées françaises dans des institutions spécialisés en Belgique à défaut de place en France

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible