Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 01367 posée par Mme Hélène Lipietz

    Impossibilité d'effectuer les obligations de service public hors connexion à internet

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11029 posée par Mme Hélène Lipietz

    Réhabilitation des soldats de la guerre de 1914-1918 fusillés pour l'exemple

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10024 posée par Mme Hélène Lipietz

    Réhabilitation des soldats de la guerre de 1914-1918 fusillés pour l'exemple

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0276G posée par Mme Hélène Lipietz

    Position de la France dans le dossier européen sur le chalutage en eaux profondes

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09687 posée par Mme Hélène Lipietz

    Promotion de la langue française

    Réponse du Ministère chargé de la francophonie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05876 posée par Mme Hélène Lipietz

    Légion d'honneur et exilés fiscaux

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0046G posée par Mme Hélène Lipietz

    Arrestation d'Aurore Martin

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0047G posée par M. Yvon Collin

    Gaz de schiste

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0002G posée par Mme Hélène Lipietz

    Critères concernant la régularisation des personnes en situation irrégulière

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible