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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 0303G posée par Mme Maryvonne Blondin
Intempéries sur la façade Atlantique
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 10021 posée par Mme Hélène Lipietz
Harmonisation concernant les modifications du travail des gardes particuliers et en particulier des gardes-chasse
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 10027 posée par Mme Hélène Lipietz
Insécurité liée à la pratique de la chasse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0475S posée par Mme Hélène Lipietz
Préservation de l'intégrité patrimoniale de la colline de Vézelay (Yonne) et maintien du classement UNESCO au patrimoine mondial de l'humanité
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0297S posée par Mme Aline Archimbaud
Passage et stationnement en Seine-Saint-Denis d'un train chargé de déchets nucléaires
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0047G posée par M. Yvon Collin
Gaz de schiste
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence