Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 0002G posée par Mme Hélène Lipietz

    Critères concernant la régularisation des personnes en situation irrégulière

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0046G posée par Mme Hélène Lipietz

    Arrestation d'Aurore Martin

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0047G posée par M. Yvon Collin

    Gaz de schiste

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0026C posée par Mme Odette Herviaux

    Réforme de la Politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0070G posée par M. Alain Dufaut

    Hébergement d'urgence

    Réponse du Ministère chargé de la ville

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0297S posée par Mme Aline Archimbaud

    Passage et stationnement en Seine-Saint-Denis d'un train chargé de déchets nucléaires

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05082 posée par Mme Hélène Lipietz

    Préservation de l'intégrité patrimoniale de la colline de Vézelay (Yonne) et maintien du classement UNESCO patrimoine mondial de l'humanité

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05876 posée par Mme Hélène Lipietz

    Légion d'honneur et exilés fiscaux

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06158 posée par Mme Hélène Lipietz

    Application de la circulaire du 1er mars 2010

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0475S posée par Mme Hélène Lipietz

    Préservation de l'intégrité patrimoniale de la colline de Vézelay (Yonne) et maintien du classement UNESCO au patrimoine mondial de l'humanité

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible