Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
59 questions
-
Question n° 0110S posée par M. Robert del Picchia
Gratuité de la scolarité à l'étranger
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie
Pertinence
-
Question n° 0918S posée par Mme Christiane Kammermann
Écoles conventionnées au Gabon
Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 1316S posée par Mme Claudine Lepage
Utilisation des manuels d'histoire franco-allemands après la réforme de l'éducation nationale
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 0078S posée par M. André Ferrand
Déplafonnement des postes de personnels titulaires de l'éducation nationale affectés dans l'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger
Pertinence
-
Question n° 07744 posée par M. Jean-Yves Leconte
Mode de calcul des bourses scolaires
Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger
Pertinence
-
Question n° 0941S posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Nouvelle fracture et mobilité étudiante
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie
Pertinence
-
Question n° 13912 posée par M. Louis Duvernois
Droits d'inscription universitaires pour les étudiants français et québécois
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 16796 posée par M. Louis Duvernois
Reconnaissance entre la France et le Québec des diplômes et des qualifications professionnelles.
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 17112 posée par M. Louis Duvernois
Taux de change et frais de scolarité
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 1365S posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Réforme du collège
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence