Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

98 questions

Question n° 0975S posée par Mme Hélène Luc

Devenir des zones d'éducation prioritaire

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

09/03/2006
Pertinence
Question n° 06410 posée par M. Jean-Marc Pastor

Appel d'offres du ministère de l'éducation nationale sur la veille d'opinion

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/11/2008
Pertinence
Question n° 0930S posée par Mme Marie-France Beaufils

Rétablissement des crédits des zones d'éducation prioritaire

Réponse du Ministère de l'outre-mer

20/05/2010
Pertinence
Question n° 0792G posée par M. Jean-Marie Bockel

RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

02/03/2012
Pertinence
Question n° 23610 posée par M. Michel Savin

Avenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/05/2012
Pertinence
Question n° 23620 posée par Mme Cécile Cukierman

Carte scolaire 2012

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/05/2012
Pertinence
Question n° 00882 posée par M. Joël Billard

Enfants en difficulté scolaire

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

19/07/2012
Pertinence
Question n° 02028 posée par M. Dominique Bailly

Avenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/09/2012
Pertinence
Question n° 02847 posée par M. Robert Tropeano

Devenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/11/2012
Pertinence
Question n° 02855 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Refondons les écoles avec les RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/11/2012
Pertinence