Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

Question n° 0110S posée par M. Robert del Picchia

Gratuité de la scolarité à l'étranger

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

22/11/2007
Pertinence
Question n° 0918S posée par Mme Christiane Kammermann

Écoles conventionnées au Gabon

Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

13/05/2010
Pertinence
Question n° 16230 posée par M. Christian Cointat

Français de l'étranger : études universitaires en France

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/12/2010
Pertinence
Question n° 19010 posée par Mme Claudine Lepage

Indexation des plafonds de prise en charge des frais de scolarité dans les établissements d'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

16/06/2011
Pertinence
Question n° 0078S posée par M. André Ferrand

Déplafonnement des postes de personnels titulaires de l'éducation nationale affectés dans l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

02/08/2012
Pertinence
Question n° 07744 posée par M. Jean-Yves Leconte

Mode de calcul des bourses scolaires

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

01/08/2013
Pertinence
Question n° 11141 posée par M. Jean-Yves Leconte

Auxiliaires de vie scolaire dans les écoles françaises à l'étranger

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/04/2014
Pertinence
Question n° 13912 posée par M. Louis Duvernois

Droits d'inscription universitaires pour les étudiants français et québécois

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

27/11/2014
Pertinence
Question n° 17112 posée par M. Louis Duvernois

Taux de change et frais de scolarité

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

02/07/2015
Pertinence
Question n° 18779 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Effectifs des professeurs détachés pour l'enseignement français à l'étranger

La question est caduque

12/11/2015
Pertinence