Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

  1. Question n° 01046 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Obsolescence du plan Alzheimer 2008-2012

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23204 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Risques sanitaires liés à l'exposition des enfants et des jeunes aux écrans

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22028 posée par Mme Corinne Imbert

    Difficultés d'accès en matière de vaccination antipneumococcique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21732 posée par M. René-Paul Savary

    Vaccination anti pneumococcique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20597 posée par Mme Else Joseph

    Actions à mener auprès des jeunes en raison de la détresse psychique et psychologique due aux longs confinements

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18021 posée par M. Pascal Allizard

    Condition physique des jeunes Français

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15746 posée par Mme Michelle Gréaume

    Prise en charge des personnes diabétiques durant l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13903 posée par M. Yves Détraigne

    Conséquence de la surexposition des jeunes enfants aux écrans

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1044G posée par Mme Annie Guillemot

    Journée des droits des enfants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11685 posée par Mme Michelle Gréaume

    État de la prévention et du dépistage du virus de l'immunodéficience humaine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible