Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 01096 posée par M. Marcel Rainaud

Nouvelle menace sur le patrimoine hippique et la dynamique de la filière équestre

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

26/07/2012
Pertinence
Question n° 00437 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Livre blanc sur les gîtes et chambres d'hôtes

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

13/07/2017
Pertinence
Question n° 02072 posée par Mme Martine Berthet

Pays d'origine du miel

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

16/11/2017
Pertinence
Question n° 03557 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Information du consommateur via l'étiquetage du pays de production du miel

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

01/03/2018
Pertinence
Question n° 07349 posée par Mme Muriel Jourda

Taxe sur les huiles végétales destinées à l'alimentation humaine

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

18/10/2018
Pertinence
Question n° 09159 posée par Mme Nadia Sollogoub

Circuits courts dans les marchés publics

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

28/02/2019
Pertinence
Question n° 09767 posée par M. Philippe Mouiller

Étiquetage du miel

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

04/04/2019
Pertinence
Question n° 10983 posée par M. Yves Détraigne

Origine du miel

La question est caduque

20/06/2019
Pertinence
Question n° 11410 posée par M. Gérard Dériot

Taxation du vin par les États-Unis

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

11/07/2019
Pertinence
Question n° 13677 posée par M. Gilbert Bouchet

Conséquences de la décision de l'organisation mondiale du commerce pour la filière viticole

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

02/01/2020
Pertinence