Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 00150 posée par M. Philippe Machefer

Relations entre la France et Haïti

Réponse du ministère : Relations extérieures

20/06/1981
Pertinence
Question n° 0069S posée par M. Philippe Machefer

Relations de la France avec la RDA

Réponse du ministère : Relations extérieures

16/07/1981
Pertinence
Question n° 02285 posée par M. Philippe Machefer

Relations entre la France et Haïti

Réponse du ministère : Relations extérieures

16/10/1981
Pertinence
Question n° 03430 posée par M. Philippe Machefer

Relations France-RDA

Réponse du ministère : Relations extérieures

16/12/1981
Pertinence
Question n° 03891 posée par M. Philippe Machefer

Relations France-Nauru: évolution

Réponse du ministère : Relations extérieures

15/01/1982
Pertinence
Question n° 03892 posée par M. Philippe Machefer

Relations France-Etat des Salomon: évolution

Réponse du ministère : Relations extérieures

15/01/1982
Pertinence
Question n° 03893 posée par M. Philippe Machefer

France-Etat des Samoa: état des relations

Réponse du ministère : Relations extérieures

15/01/1982
Pertinence
Question n° 0186S posée par M. Philippe Machefer

Relations France-Chypre

Réponse du ministère : Relations extérieures

04/02/1982
Pertinence
Question n° 05102 posée par M. Philippe Machefer

Guinée: relations avec la France

Réponse du ministère : Relations extérieures

03/04/1982
Pertinence