Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

Question n° 19764 posée par Mme Christiane Demontès

Aide médicale d'État

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

13/10/2005
Pertinence
Question n° 20161 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Aide médicale d'État

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

03/11/2005
Pertinence
Question n° 22253 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Situation des patients atteints de fibromyalgie.

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/03/2006
Pertinence
Question n° 26235 posée par M. Michel Doublet

Reconnaissance de la fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/02/2007
Pertinence
Question n° 26436 posée par Mme Christiane Demontès

La fibromyalgie et ses conséquences en matière de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

01/03/2007
Pertinence
Question n° 26923 posée par Mme Patricia Schillinger

Maintien des services de la CPAM dans les villes moyennes

La question est caduque

19/04/2007
Pertinence
Question n° 27180 posée par M. Jean Louis Masson

Remboursement de soins médicaux pratiqués en Tunisie pour une personne résidant en France

La question est caduque

14/06/2007
Pertinence
Question n° 00043 posée par M. Robert Hue

Fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 00115 posée par M. Jean Louis Masson

Remboursement de soins médicaux pratiqués en Tunisie pour une personne résidant en France

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 00281 posée par Mme Patricia Schillinger

Maintien des services de la CPAM dans les villes moyennes

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

05/07/2007
Pertinence