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Questions avec et sans réponses

9 questions

1. Question n° 03493 posée par M. Yannick Bodin

   Autorisation du pesticide Cruiser : le thiamethoxam

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   21/02/2008

   Pertinence

2. Question n° 21845 posée par Mme Nicole Bricq

   OGM et information des apiculteurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   19/01/2012

   Pertinence

3. Question n° 0276G posée par Mme Hélène Lipietz

   Position de la France dans le dossier européen sur le chalutage en eaux profondes

   Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

   13/12/2013

   Pertinence

4. Question n° 0898G posée par Mme Jacqueline Gourault

   Aides financières suite aux inondations

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   10/06/2016

   Pertinence

5. Question n° 0904G posée par Mme Anne Chain-Larché

   Situation du secteur agricole suite aux inondations

   Réponse du Premier ministre

   10/06/2016

   Pertinence

6. Question n° 04230 posée par Mme Colette Mélot

   Versement des aides « bio » aux agriculteurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   05/04/2018

   Pertinence

7. Question n° 0377S posée par M. Pierre Cuypers

   Législation européenne relative au biocontrôle

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   07/06/2018

   Pertinence

8. Question n° 05722 posée par Mme Colette Mélot

   Apiculteurs en difficulté

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   21/06/2018

   Pertinence

9. Question n° 0739G posée par Mme Anne Chain-Larché

   Application de la loi sur la maltraitance animale

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   08/02/2024

   Pertinence