Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 09762 posée par M. Aymeric Durox

    Demande d'inscription aux monuments historiques du Château de Bellefontaine, propriété de la mairie de Paris

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23100 posée par M. Antoine Lefèvre

    Inscription au patrimoine mondial de nécropoles militaires

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23105 posée par Mme Pascale Gruny

    Dossier d'inscription au patrimoine mondial des sites funéraires et mémoriels de la Première Guerre mondiale

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15892 posée par Mme Colette Mélot

    Exception culturelle européenne

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0949G posée par M. Vincent Éblé

    Fonds d'urgence pour le spectacle vivant

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1072S posée par Mme Colette Mélot

    Site des archives nationales de Fontainebleau

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0774S posée par M. Vincent Éblé

    Réglementation des donations faites aux musées

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09687 posée par Mme Hélène Lipietz

    Promotion de la langue française

    Réponse du Ministère chargé de la francophonie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0475S posée par Mme Hélène Lipietz

    Préservation de l'intégrité patrimoniale de la colline de Vézelay (Yonne) et maintien du classement UNESCO au patrimoine mondial de l'humanité

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0406S posée par M. Vincent Éblé

    Situation des patrimoines en période de guerre : cas de Tombouctou

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible