Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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858 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

858 questions

Question n° 03328 posée par M. Xavier de Villepin

Travail des femmes françaises à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/11/1986
Pertinence
Question n° 03329 posée par M. Xavier de Villepin

Politique suivie à l'égard des volontaires du service national

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/11/1986
Pertinence
Question n° 03330 posée par M. Xavier de Villepin

Mesures en faveur du commerce extérieur: mise en place d'un service civil

Réponse du ministère : Commerce extérieur

06/11/1986
Pertinence
Question n° 03331 posée par M. Xavier de Villepin

Réintégration de la France au sein du comité intergouvernemental pour les migrations

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/11/1986
Pertinence
Question n° 03369 posée par M. Xavier de Villepin

Saisie-arrêt sur les salaires: barème

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/11/1986
Pertinence
Question n° 04220 posée par M. Xavier de Villepin

Participation des pays au programme américain d'"initiative de défense stratégique"

Réponse du ministère : Défense

22/01/1987
Pertinence
Question n° 04221 posée par M. Xavier de Villepin

Achat d'avions radar du type Awacs E 3A

Réponse du ministère : Défense

22/01/1987
Pertinence
Question n° 04281 posée par M. Xavier de Villepin

Renforcement des structures du transport routier de passagers

Réponse du ministère : Transports

29/01/1987
Pertinence
Question n° 04308 posée par M. Xavier de Villepin

Conséquences de la grève à la SNCF

Réponse du ministère : Transports

29/01/1987
Pertinence
Question n° 04542 posée par M. Xavier de Villepin

Aides à l'industrie dans les pays européens

Réponse du ministère : Équipement

12/02/1987
Pertinence