Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 19454 posée par Mme Delphine Bataille

    Situation des Français ayant obtenu le diplôme de psychomotricien en Belgique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16797 posée par M. Louis Duvernois

    Suppression du numerus clausus dans les études de médecine

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16535 posée par M. Hubert Falco

    Règles d'application du numerus clausus

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11136 posée par M. Antoine Lefèvre

    Autorisation d'exercice des professions médicales

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09026 posée par M. Richard Yung

    Reconnaissance des diplômes infirmiers français au Québec

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible