Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

47 questions

Question n° 01552 posée par M. Bernard Laurent

Remboursement du vaccin contre la rougeole

Réponse du ministère : Solidarité

22/09/1988
Pertinence
Question n° 12214 posée par M. Henri Collette

Vaccination des adultes

Réponse du ministère : Santé

25/10/1990
Pertinence
Question n° 11298 posée par M. Jean Pépin

Vaccination contre l'hépatite B

Réponse du ministère : Travail

29/06/1995
Pertinence
Question n° 11821 posée par M. Philippe Arnaud

Vaccination contre l'hépatite B

Réponse du ministère : Santé

05/11/1998
Pertinence
Question n° 00003 posée par M. Emmanuel Hamel

Amélioration du suivi vaccinal des Français

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

04/07/2002
Pertinence
Question n° 05033 posée par Mme Patricia Schillinger

Accès équitable au vaccin HPV

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/07/2008
Pertinence
Question n° 08779 posée par Mme Françoise Cartron

Accès de tous à la vaccination contre le papillomavirus humain (HPV)

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/05/2009
Pertinence
Question n° 11086 posée par Mme Bernadette Dupont

Vaccination DT Polio

Réponse du Ministère de la santé et des sports

26/11/2009
Pertinence
Question n° 12177 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Carnet de vaccination pour les Français de l'étranger

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/02/2010
Pertinence
Question n° 13435 posée par Mme Jacqueline Alquier

Vaccination contre l'hépatite B

Réponse du Ministère de la santé et des sports

13/05/2010
Pertinence