Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 01784 posée par M. Michel Moreigne

Révision de la police sanitaire relative à la fièvre catarrhale

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

06/09/2007
Pertinence
Question n° 02823 posée par Mme Josette Durrieu

Fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/12/2007
Pertinence
Question n° 03777 posée par M. Philippe Marini

Moyens d'endiguer la fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/03/2008
Pertinence
Question n° 04682 posée par M. Michel Doublet

Fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/06/2008
Pertinence
Question n° 04829 posée par Mme Évelyne Didier

Vaccination contre la fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/06/2008
Pertinence
Question n° 05433 posée par M. Jean-Marc Juilhard

Fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/08/2008
Pertinence
Question n° 05503 posée par Mme Odette Herviaux

Vaccination contre la fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/09/2008
Pertinence
Question n° 05561 posée par M. Marcel Rainaud

Garantie d'accès aux vaccins contre la fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

18/09/2008
Pertinence
Question n° 05729 posée par M. René Beaumont

Gestion de la fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/10/2008
Pertinence
Question n° 0315S posée par M. René-Pierre Signé

Fièvre catarrhale ovine

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

23/10/2008
Pertinence