Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

68 questions

Question n° 26438 posée par M. Jean-Yves Leconte

Intégration au passe vaccinal des doses de rappel reçues en France et à l'étranger

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence
Question n° 2192G posée par M. Christian Bilhac

Passe sanitaire et vaccination

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

16/12/2021
Pertinence
Question n° 25892 posée par M. Patrick Kanner

Rémunération dans les centres de vaccination

La question est caduque

16/12/2021
Pertinence
Question n° 2174G posée par Mme Marie-Claude Varaillas

Approvisionnement en vaccins contre la covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/12/2021
Pertinence
Question n° 2178G posée par Mme Chantal Deseyne

Organisation de la campagne de vaccination

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/12/2021
Pertinence
Question n° 24609 posée par M. Fabien Genet

Plafonnement du taux de vaccination des personnes à risques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/09/2021
Pertinence
Question n° 1801S posée par M. Pierre Ouzoulias

Soutien des politiques communales pour une vaccination de proximité

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

16/09/2021
Pertinence
Question n° 1972G posée par M. Alain Houpert

Passe sanitaire

Réponse du Premier ministre

22/07/2021
Pertinence
Question n° 1948G posée par M. Bernard Jomier

Stratégie vaccinale du Gouvernement

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

08/07/2021
Pertinence
Question n° 1883G posée par M. Dany Wattebled

Campagne de vaccination

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

10/06/2021
Pertinence