Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

96 questions

Question n° 01574 posée par M. Emmanuel Hamel

Protection contre le paludisme

Réponse du ministère : Santé

17/07/1997
Pertinence
Question n° 35170 posée par M. Serge Lagauche

Avenir de l'institut Alfred-Fournier

Réponse du ministère : Santé

20/09/2001
Pertinence
Question n° 02521 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre les cas de paludisme importés

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

19/09/2002
Pertinence
Question n° 05033 posée par Mme Patricia Schillinger

Accès équitable au vaccin HPV

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/07/2008
Pertinence
Question n° 08763 posée par M. Philippe Dallier

Les collectivités territoriales face à la propagation d'un virus type H1N1

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/05/2009
Pertinence
Question n° 08779 posée par Mme Françoise Cartron

Accès de tous à la vaccination contre le papillomavirus humain (HPV)

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/05/2009
Pertinence
Question n° 12177 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Carnet de vaccination pour les Français de l'étranger

Réponse du Ministère de la santé et des sports

18/02/2010
Pertinence
Question n° 12760 posée par M. François Marc

Dédommagement des collectivités qui ont accueilli des centres de vaccination contre la grippe A

Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

01/04/2010
Pertinence
Question n° 14274 posée par M. Jean-Claude Leroy

Politique vaccinale en France

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

25/12/2014
Pertinence
Question n° 1514S posée par M. Christian Favier

Situation de pénurie des vaccins contre la tuberculose en France

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

04/08/2016
Pertinence