Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

114 questions

Question n° 03673 posée par M. Daniel Percheron

Nivellement au plan national des inégalités devant l'enseignement

Réponse du ministère : Éducation

04/12/1986
Pertinence
Question n° 01014 posée par M. Jacques Habert

Programme d'histoire des classes de terminale

Réponse du ministère : Éducation

21/07/1988
Pertinence
Question n° 01424 posée par M. Louis Souvet

Programmes d'histoire de première et de terminale

Réponse du ministère : Éducation

08/09/1988
Pertinence
Question n° 01612 posée par M. Pierre Brantus

Conditions d'inscription dans les universités

Réponse du ministère : Éducation

22/09/1988
Pertinence
Question n° 02240 posée par M. Paul d'Ornano

Facilité d'accès aux universités et aux établissements d'enseignement supérieur en France pour les jeunes Français de l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

10/11/1988
Pertinence
Question n° 02261 posée par M. Paul d'Ornano

Inscriptions universitaires des jeunes Français de l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

10/11/1988
Pertinence
Question n° 02571 posée par M. Pierre Brantus

Conditions d'inscription dans les universités

Réponse du ministère : Éducation

01/12/1988
Pertinence
Question n° 03074 posée par M. Jean Barras

" Classement " de l'école française de Zurich (Suisse)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/01/1989
Pertinence
Question n° 05712 posée par M. Jacques Habert

Inscriptions dans les universités parisiennes

Réponse du ministère : Éducation

13/07/1989
Pertinence
Question n° 05933 posée par M. Hubert Martin

Conditions d'inscription dans les universités

Réponse du ministère : Éducation

03/08/1989
Pertinence