Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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6640 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6640 questions

Question n° 09858 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Commission européenne: suivi de sa décision par la France

Réponse du ministère : Affaires européennes

20/01/1983
Pertinence
Question n° 00437 posée par M. Roland du Luart

Produits d'imitation du lait

Réponse du ministère : Agriculture

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00639 posée par M. Marcel Lucotte

Renouvellement de l'accord multifibres

Réponse du ministère : Commerce extérieur

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00846 posée par M. Germain Authié

Affaires européennes: cas particulier de l'Andorre

Réponse du ministère : Affaires européennes

08/05/1986
Pertinence
Question n° 00886 posée par M. Albert Voilquin

CEE et producteurs de lait de soja

Réponse du ministère : Agriculture

15/05/1986
Pertinence
Question n° 01199 posée par M. Michel Souplet

Manque d'intérêt pour la filière éthanol dans les programmes de recherche sur les énergies non nucléaires des communautés européennes

Réponse du ministère : Agriculture

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01506 posée par M. Roger Rinchet

CEE: rachat de quotas laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

12/06/1986
Pertinence
Question n° 01786 posée par M. Jean Huchon

Révision des décisions prises par la CEE concernant les prix et les primes pour la campagne tabacole 1986

Réponse du ministère : Agriculture

26/06/1986
Pertinence
Question n° 01822 posée par M. Marcel Vidal

Pêche dans le golfe de Gascogne

Réponse du ministère : Mer

26/06/1986
Pertinence
Question n° 01952 posée par M. Philippe François

Contingent d'importation de maïs américain

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1986
Pertinence