Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

69 questions

Question n° 00577 posée par M. Edouard Le Jeune

Vaccin contre la rougeole, les oreillons et la rubéole

Réponse du ministère : Santé

06/05/1993
Pertinence
Question n° 06407 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la campagne de prévention pour le vaccin contre la grippe

Réponse du ministère : Santé

19/02/1998
Pertinence
Question n° 16145 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Insuffisance de la couverture vaccinale en France

La question est caduque

06/05/1999
Pertinence
Question n° 16546 posée par M. Emmanuel Hamel

Rappel des succès des vaccinations

La question est caduque

20/05/1999
Pertinence
Question n° 19321 posée par M. Emmanuel Hamel

Vaccination contre l'hépatite B

La question est caduque

07/10/1999
Pertinence
Question n° 19957 posée par M. Emmanuel Hamel

Vaccination contre la grippe

Réponse du ministère : Santé

28/10/1999
Pertinence
Question n° 26431 posée par M. Jacques Legendre

Epidémie de rougeole en République centrafricaine

Réponse du ministère : Coopération

29/06/2000
Pertinence
Question n° 26743 posée par M. Emmanuel Hamel

Participation de la France à la campagne internationale pour la vaccination des enfants dans les pays en voie de développement

Réponse du ministère : Coopération

13/07/2000
Pertinence
Question n° 26986 posée par M. José Balarello

Réglementation relative à la composition de certains vaccins

Réponse du ministère : Santé

27/07/2000
Pertinence
Question n° 29425 posée par M. Serge Mathieu

Législation relative à l'obligation vaccinale contre le BCG

Réponse du ministère : Santé

30/11/2000
Pertinence