Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 08674 posée par M. Yves Daudigny

Avenir des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/05/2009
Pertinence
Question n° 12758 posée par Mme Jacqueline Gourault

Professionnalisation des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/04/2010
Pertinence
Question n° 12785 posée par M. Philippe Darniche

Projet de professionnalisation des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/04/2010
Pertinence
Question n° 12866 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Professionnalisation des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

08/04/2010
Pertinence
Question n° 12916 posée par M. Claude Bérit-Débat

Pour la professionnalisation des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

08/04/2010
Pertinence
Question n° 13034 posée par Mme Michèle André

Nombre d'AVS et leur statut

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/04/2010
Pertinence
Question n° 13964 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance des "emplois vie scolaire"

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/06/2010
Pertinence
Question n° 14597 posée par M. Roland Courteau

Professionnalisation de la fonction d'auxiliaire de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

22/07/2010
Pertinence
Question n° 14954 posée par Mme Michèle André

Nombre d'AVS et leur statut

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/09/2010
Pertinence
Question n° 15558 posée par M. Bernard Piras

Insuffisance du nombre d'auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

14/10/2010
Pertinence