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Questions avec et sans réponses

46 questions

1. Question n° 0512S posée par Mme Laurence Muller-Bronn

   Diffusion de la théorie du genre dans les organismes publics

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   16/03/2023

   Pertinence

2. Question n° 0288G posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Cours d'éducation sexuelle dans les établissements scolaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   09/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 05389 posée par M. Patrice Joly

   Rapport du Haut conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes sur l'ancrage du sexisme chez les moins de 35 ans

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   23/02/2023

   Pertinence

4. Question n° 05115 posée par M. Dany Wattebled

   Participation de l'éducation nationale à la lutte contre le sexisme des jeunes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   09/02/2023

   Pertinence

5. Question n° 27453 posée par M. Yves Détraigne

   Enseignement pour les jeunes Afghanes

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   31/03/2022

   Pertinence

6. Question n° 25071 posée par M. Hugues Portelli

   Situation des enfants Roms face aux obligations internationales concernant la scolarisation

   La question est caduque

   16/02/2017

   Pertinence

7. Question n° 1549S posée par Mme Gisèle Jourda

   Élargissement de l'attribution de la carte professionnelle de guide-conférencier

   Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

   27/10/2016

   Pertinence

8. Question n° 1512S posée par M. Christian Favier

   Scolarisation des enfants de deux ans

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   28/07/2016

   Pertinence

9. Question n° 22547 posée par M. Roland Courteau

   Absence totale de femmes parmi les auteurs proposés au bac de français

   La question est caduque

   30/06/2016

   Pertinence

10. Question n° 1377S posée par M. Dominique Bailly

    Reconnaissance du diplôme de psychomotricien obtenu en Belgique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    11/02/2016

    Pertinence