Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 06835 posée par M. Roland Courteau

    Petit déjeuner collectif et gratuit à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13005 posée par M. Christophe-André Frassa

    Suppression des bourses au mérite

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0299G posée par Mme Françoise Cartron

    Réseaux d'éducation prioritaire

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06296 posée par M. Alain Fauconnier

    Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05847 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05881 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05733 posée par M. Yves Chastan

    Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05740 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05742 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05778 posée par M. Roland Courteau

    Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible