Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

131 questions

  1. Question n° 18112 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Perspectives d'avenir pour les établissements d'enseignement supérieur privé

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18161 posée par M. Marcel Vidal

    Frais de scolarité dans l'enseignement supérieur privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18540 posée par Mme Françoise Henneron

    Modalités d'attribution des bourses versées aux étudiants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18545 posée par Mme Brigitte Bout

    Attribution des bourses d'études de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18573 posée par M. Paul Raoult

    Montant et modalités d'attribution des bourses étudiantes

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18584 posée par M. Ivan Renar

    Montant et modalités d'attribution des bourses étudiantes

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18655 posée par M. Yves Coquelle

    Montant et modalités d'attribution des bourses versées aux étudiants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18722 posée par M. Michel Sergent

    Montant et modalités d'attribution des bourses versées aux étudiants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19094 posée par M. Jean Louis Masson

    Frais de scolarité des étudiants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19331 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Modalités d'attribution des bourses étudiantes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible