Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

105 questions

Question n° 14607 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Charbon de bois pour barbecue

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/07/2010
Pertinence
Question n° 12907 posée par M. Alain Milon

Vaccination anti-rotavirus

Réponse du Ministère de la santé et des sports

08/04/2010
Pertinence
Question n° 11086 posée par Mme Bernadette Dupont

Vaccination DT Polio

Réponse du Ministère de la santé et des sports

26/11/2009
Pertinence
Question n° 07054 posée par M. Roland Courteau

Décibels sur baladeur musical

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/01/2009
Pertinence
Question n° 05677 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Absence de médecin généraliste dans le Comité de lutte contre la grippe

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

02/10/2008
Pertinence
Question n° 05436 posée par M. Michel Moreigne

Mise en place de dispositifs anti-défenestration

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/08/2008
Pertinence
Question n° 02534 posée par M. Yves Krattinger

Risques éventuels des vaccinations dites « anticancéreuses »

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

15/11/2007
Pertinence
Question n° 01366 posée par M. Marcel Rainaud

Prévention du cancer de l'utérus

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

09/08/2007
Pertinence
Question n° 01155 posée par M. Simon Sutour

Prise en charge du vaccin contre le HPV

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

26/07/2007
Pertinence
Question n° 00847 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Plan cancer : renforcement de la prévention du cancer du col de l'utérus

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

12/07/2007
Pertinence