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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
42 questions
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Question n° 0029G posée par M. Gérard Roche
Admission post bac
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 25779 posée par M. Roland Courteau
Prévenir les risques de mutilations sexuelles féminines
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25154 posée par Mme Jacky Deromedi
Base de calcul des allocations familiales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25071 posée par M. Hugues Portelli
Situation des enfants Roms face aux obligations internationales concernant la scolarisation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1124G posée par Mme Anne Chain-Larché
Politique familiale
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 24453 posée par Mme Michelle Meunier
Accès aux données relatives à l'enfance maltraitée et violentée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24370 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Prostitution des adolescents
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1568S posée par M. Jean-Léonce Dupont
Accueil des enfants placés dans le Calvados
Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 23933 posée par M. Yves Détraigne
Inégalités salariales entre les femmes et les hommes
Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 1016G posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Situation des mineurs isolés dans la Lande de Calais
Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Pertinence