Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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559 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

559 questions

Question n° 01205 posée par M. Louis Mercier

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01299 posée par M. Jean-Luc Bécart

Difficultés des producteurs et des entreprises de la filière viande

Réponse du ministère : Agriculture

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01692 posée par M. Michel Rufin

Difficultés des producteurs de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

19/06/1986
Pertinence
Question n° 03754 posée par M. Robert Schwint

Incidence financière de la mention "Guerre d'Algérie" sur les pensions d'invalidité

Réponse du ministère : Budget

11/12/1986
Pertinence
Question n° 04048 posée par M. André Rabineau

Mention "guerre" sur le titre des pensions des anciens combattants d'Algérie

Réponse du ministère : Budget

01/01/1987
Pertinence
Question n° 05359 posée par M. Guy Male

Mention "guerre" sur le titre de pension des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Budget

02/04/1987
Pertinence
Question n° 06453 posée par M. Paul Loridant

Représentant de la France au conseil des gouverneurs du FMI

Réponse du ministère : Économie

04/06/1987
Pertinence
Question n° 06538 posée par M. Louis Souvet

Acceptabilité de l'ECU dans les emprunts en devises

Réponse du ministère : Économie

11/06/1987
Pertinence
Question n° 08430 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Baisse des taux d'intérêt

Réponse du ministère : Économie

05/11/1987
Pertinence
Question n° 01138 posée par M. Pierre Croze

Venezuela : accord bilatéral de coopération

Réponse du ministère : Affaires étrangères

04/08/1988
Pertinence