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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 2095S posée par M. Thierry Meignen
Accession en master
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 2105S posée par M. Franck Menonville
Accueil des enfants handicapés français dans les établissements spécialisés en Belgique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 1735S posée par Mme Kristina Pluchet
Fin de l'obligation du port du masque à l'école primaire
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 1064S posée par M. Max Brisson
Accompagnement de la transformation des jardins d'enfants
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0855S posée par Mme Chantal Deseyne
Modalités de formation des maîtres de stage universitaire en médecine générale
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0401S posée par M. Guy-Dominique Kennel
Charge injustifiée de taxes sur les installations nucléaires supportée par l'université de Strasbourg
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0187S posée par Mme Pascale Gruny
Lutte contre la désertification médicale dans l'Aisne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0732S posée par M. Michel Esneu
Création d'un groupement d'intérêt public pour édition adaptée
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence