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Questions avec et sans réponses

2443 questions

1. Question n° 15148 posée par M. Jean Louis Masson

   Pénurie de médecins

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   16/12/2004

   Pertinence

2. Question n° 15192 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

   Calcul de l'allocation de cessation anticipée d'activité pour les travailleurs de l'amiante transfrontaliers

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   16/12/2004

   Pertinence

3. Question n° 15345 posée par M. Jean-Paul Amoudry

   Réforme du système Cyclamed

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   30/12/2004

   Pertinence

4. Question n° 15483 posée par M. Marcel Vidal

   Traitement des dystonies musculaires

   La question a été retirée pour cause de décès.

   13/01/2005

   Pertinence

5. Question n° 15641 posée par M. Michel Guerry

   Situation des anciens combattants concernant les pensions de réversion

   La question a été transformée.

   20/01/2005

   Pertinence

6. Question n° 0652S posée par M. Louis Souvet

   Situation des chirurgiens dans le secteur public hospitalier

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   02/02/2005

   Pertinence

7. Question n° 15878 posée par Mme Gisèle Printz

   Gynécologie médicale

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   03/02/2005

   Pertinence

8. Question n° 0673S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Situation de l'hôpital Saint-Vincent-de-Paul

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   16/02/2005

   Pertinence

9. Question n° 16077 posée par M. Bernard Piras

   Rôle de l'environnement dans l'apparition des cancers

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   17/02/2005

   Pertinence

10. Question n° 16256 posée par M. Yves Coquelle

    Création d'une couverture énergétique universelle

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    24/02/2005

    Pertinence