Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

3119 questions

  1. Question n° 00469 posée par M. Xavier de Villepin

    Traitement des demandes d'emplois des Français de l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00472 posée par M. Xavier de Villepin

    Mesures sociales et fiscales en faveur des personnes âgées

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00524 posée par M. Xavier de Villepin

    Situation des handicapés mentaux

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00565 posée par M. Maurice Arreckx

    Dépistage du Sida

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00636 posée par M. Olivier Roux

    CEE et allocations familiales françaises

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00637 posée par M. Olivier Roux

    Industrie pharmaceutique française

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00670 posée par M. Pierre Vallon

    Bénéficiaires de l'allocation de parent isolé

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00689 posée par M. Louis Longequeue

    Inscription à l'ordre des médecins ou des chirurgiens-dentistes français de professionnels déjà inscrits dans un Etat membre

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00732 posée par M. Jean Cluzel

    Situation des médecins généralistes de l'Allier

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00915 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Installation d'un scanner à l'hôpital de Nanterre (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible