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Questions avec et sans réponses

3119 questions

1. Question n° 10991 posée par M. Bruno Belin

   Création d'un centre national de ressources pour le traumatisme crânien et les lésions cérébrales acquises

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   04/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 09948 posée par M. Jérôme Darras

   Reconnaissance de l'endométriose

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   01/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 09581 posée par M. Franck Dhersin

   Établissements et services d'aide par le travail et modèle économique

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   28/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 09620 posée par M. Patrice Joly

   Situation des établissement ou services d'aide par le travail

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

   28/12/2023

   Pertinence

5. Question n° 09488 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Réforme du congé maternité

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   21/12/2023

   Pertinence

6. Question n° 09494 posée par Mme Viviane Artigalas

   Absence de sollicitation du Fonds social européen+ par la France auprès de la Commission européenne

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   21/12/2023

   Pertinence

7. Question n° 09556 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Aide alimentaire

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   21/12/2023

   Pertinence

8. Question n° 09567 posée par M. Ian Brossat

   Accès à la procréation médicalement assistée

   En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   21/12/2023

   Pertinence

9. Question n° 0666G posée par M. Pascal Martin

   Trimestres de retraite des sapeurs-pompiers volontaires

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   14/12/2023

   Pertinence

10. Question n° 0971S posée par Mme Pauline Martin

    Situation de la psychiatrie dans le Loiret

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    14/12/2023

    Pertinence