Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 06271 posée par M. Michel Savin

Recrutement des volontaires pour Paris 2024

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

13/04/2023
Pertinence
Question n° 03944 posée par M. Jacques Grosperrin

Dispositions envisagées pour une visibilité opérationnelle sur l'organisation des festivals d'été 2024

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

24/11/2022
Pertinence
Question n° 02668 posée par M. Yves Détraigne

Pénurie de maitres-nageurs sauveteurs

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

15/09/2022
Pertinence
Question n° 02039 posée par M. Pascal Allizard

Inquiétudes pour la sécurité des Jeux olympiques de 2024 en France

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

04/08/2022
Pertinence
Question n° 01849 posée par M. Bruno Belin

Pénurie de maîtres-nageurs-sauveteurs

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

28/07/2022
Pertinence
Question n° 01223 posée par Mme Catherine Dumas

Sécurisation des événements sportifs internationaux à venir en France

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

14/07/2022
Pertinence
Question n° 20970 posée par Mme Catherine Dumas

Efficacité de la sécurisation des piscines des particuliers et prévention des noyades

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

18/02/2021
Pertinence
Question n° 17425 posée par Mme Catherine Dumas

Efficacité de la sécurisation des piscines des particuliers et prévention des noyades

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

23/07/2020
Pertinence
Question n° 16721 posée par M. Cédric Perrin

Prolifération des pièges « anti-vététistes »

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/06/2020
Pertinence
Question n° 14019 posée par M. Alain Richard

Insuffisance d'effectifs de maîtres-nageurs sauveteurs

La question est caduque

30/01/2020
Pertinence