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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
15 questions
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Question n° 02936 posée par M. Jean-Noël Guérini
Approvisionnement en lithium
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 20114 posée par M. Jean-Noël Guérini
Extraction aurifère en Guyane
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17419 posée par M. Jean-Noël Guérini
Absorption du carbone par les forêts tropicales
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 16038 posée par Mme Esther Benbassa
Second projet d'exploitation minière « Montagne d'or » en Guyane
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
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Question n° 13127 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'une mission d'indemnisation de l'après-mine
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 13203 posée par M. François Grosdidier
Réforme du code minier
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 12432 posée par M. Fabien Gay
Rapport relatif à l'urgence de l'action contre le réchauffement climatique
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 12374 posée par M. Fabien Gay
Menace sur la forêt amazonienne et reconnaissance des peuples autochtones
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0839S posée par M. Jean-Pierre Sueur
Relance de la politique minière de la France
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 10400 posée par M. Fabien Gay
Incompatibilité du projet « montagne d'or » en Guyane avec les ambitions de la France en matière d'environnement
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence