Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 08224 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Education nationale : participation des parents d'élèves aux négociations

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17075 posée par M. Pierre Biarnès

    Statut des titulaires de l'éducation nationale enseignant à l'étranger en qualité de volontaires internationaux

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18888 posée par M. Christian Cointat

    Enseignants résidents à l'étranger: conditions de vie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19802 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Rachat des points de retraite par les étudiants doctorants en médecine

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0314S posée par Mme Fabienne Keller

    Devenir de l'établissement public d'insertion de la défense

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04435 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Enseignement des langues régionales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07541 posée par Mme Catherine Procaccia

    Suivi vaccinal des étudiants en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0280G posée par M. Joël Billard

    Rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04635 posée par M. Éric Bocquet

    Devenir des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11938 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Don du sang

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible