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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 0368S posée par Mme Monique Lubin
Calcul des retraites agricoles
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 0294S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Prise en charge des activités physiques adaptées par l'assurance maladie et stratégie nationale pour le sport-santé et bien-être
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 03408 posée par M. Bruno Belin
Volontaires service long
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 00980 posée par M. Bruno Belin
Volontaires service long
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 00332 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Service national et calcul des droits à la retraite
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 27796 posée par M. Bruno Belin
Volontaires service long
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26198 posée par M. Richard Yung
Situation des volontaires internationaux en administration à leur retour en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20783 posée par M. Richard Yung
Situation des volontaires internationaux en administration à leur retour en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0525G posée par M. Thierry Foucaud
Conséquences de la baisse des crédits de la CNAF (caisse nationale d'allocations familiales)
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence