Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

84 questions

Question n° 29425 posée par M. Serge Mathieu

Législation relative à l'obligation vaccinale contre le BCG

Réponse du ministère : Santé

30/11/2000
Pertinence
Question n° 29426 posée par M. Serge Mathieu

Législation relative à l'obligation vaccinale

Réponse du ministère : Santé

30/11/2000
Pertinence
Question n° 29626 posée par M. Jacques Peyrat

Sanction du refus de vaccination

Réponse du ministère : Santé

07/12/2000
Pertinence
Question n° 31343 posée par M. Claude Domeizel

Réglementation relative au caractère obligatoire des vaccinations

Réponse du ministère : Emploi

22/02/2001
Pertinence
Question n° 05536 posée par M. Paul Girod

Prévention des risques d'attaque biologique ou chimique

La question est caduque

06/02/2003
Pertinence
Question n° 0042A posée par Mme Odette Herviaux

Gestion de l'épizootie de fièvre catarrhale ovine

La question est caduque

28/05/2009
Pertinence
Question n° 09166 posée par M. Jacques Mézard

Vaccination contre la fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

18/06/2009
Pertinence
Question n° 09648 posée par M. Gilbert Barbier

Vaccination contre la fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

16/07/2009
Pertinence
Question n° 10052 posée par M. Michel Guerry

Modalités de l'intégration dans le plan de vaccination du Gouvernement contre le virus A/ H1N1 des 2,5 millions de ressortissants français vivant à l'étranger

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/09/2009
Pertinence
Question n° 17342 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Protection de nos forcées armées face au virus de la variole

Réponse du Ministère de la défense

16/07/2015
Pertinence