Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

61 questions

Question n° 04195 posée par M. Jean Cluzel

Abrogation de l'obligation vaccinale par le BCG

Réponse du ministère : Santé et famille

22/01/1987
Pertinence
Question n° 00523 posée par M. Henri Goetschy

Progression de la rage

Réponse du ministère : Agriculture

07/07/1988
Pertinence
Question n° 19020 posée par M. Claude Domeizel

Vaccinations des sapeurs-pompiers

Réponse du ministère : Intérieur

30/09/1999
Pertinence
Question n° 29221 posée par M. Marcel Debarge

Vaccination obligatoire contre la tuberculose

La question est caduque

16/11/2000
Pertinence
Question n° 29265 posée par M. Francis Giraud

Lutte contre la tuberculose et programme de l'OMS

La question est caduque

23/11/2000
Pertinence
Question n° 29425 posée par M. Serge Mathieu

Législation relative à l'obligation vaccinale contre le BCG

Réponse du ministère : Santé

30/11/2000
Pertinence
Question n° 29426 posée par M. Serge Mathieu

Législation relative à l'obligation vaccinale

Réponse du ministère : Santé

30/11/2000
Pertinence
Question n° 29626 posée par M. Jacques Peyrat

Sanction du refus de vaccination

Réponse du ministère : Santé

07/12/2000
Pertinence
Question n° 30470 posée par M. Bernard Seillier

Aggravation des sanctions pour refus de vaccination

Réponse du ministère : Santé

18/01/2001
Pertinence
Question n° 30872 posée par M. Gérard Cornu

Aggravation des sanctions pour refus de vaccinations

Réponse du ministère : Santé

01/02/2001
Pertinence